Montre-bracelet avec boîtier à couvercle interchangeable

Brevet européen · EP0469950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0469950
Numéro de demande
EP91402008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1991
Publié
5 févr. 1992
Délivré
14 déc. 1994
Radié
17 juil. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 37/14 (2006.01)
Priorité
FR A 9009844 01.08.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.07.2011

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

BOUCHERON

Boucheron

26, place Vendôme, Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Boucheron, Alain

F-75116 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.