Outil porte-lame

Brevet européen · EP0469959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0469959
Numéro de demande
EP91402043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1991
Publié
5 févr. 1992
Délivré
16 mars 1994
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 5/00 (2006.01)
Priorité
FR A 9009521 25.07.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rougier-Mur-Sol

Champlan, FR

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Weber, Bernard Henri Louis

F-94800 Villejuif, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.