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Brevet européen · EP0470079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470079
Numéro de demande
EP90904108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1990
Publié
12 févr. 1992
Délivré
24 juil. 1996
Radié
24 juil. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 5/45 (2006.01)
Priorité
US 341123 20.04.1989
Demande PCT
PCT/US1990/001085 07.03.1990
Publication PCT
WO1990/013202 01.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  2. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Thomson Consumer Electronics, Inc.

THOMSON CONSUMER ELECTRONICS, INC.

600 North Sherman Drive, Indianapolis Indiana 46206, US

Inventeur

CANFIELD, Barth, Alan

Indianapolis, IN 46226, US

DUFFIELD, David, Jay

Indianapolis, IN 46220, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.