Dekorative Schichtpressstoffplatte
Brevet européen · EP0470119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0470119
- Numéro de demande
- EP90906223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1990
- Publié
- 12 févr. 1992
- Délivré
- 3 févr. 1993
- Radié
- 3 févr. 1993
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/04 (2006.01)
- Priorité
- DE U8905408 28.04.1989
- Demande PCT
- PCT/EP1990/000672 26.04.1990
- Publication PCT
- WO1990/013424 15.11.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Schikarski, Horst J.
W-6940 Weinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.