Dekorative Schichtpressstoffplatte

Brevet européen · EP0470119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470119
Numéro de demande
EP90906223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1990
Publié
12 févr. 1992
Délivré
3 févr. 1993
Radié
3 févr. 1993
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/04 (2006.01)
Priorité
DE U8905408 28.04.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/000672 26.04.1990
Publication PCT
WO1990/013424 15.11.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Schikarski, Horst J.

W-6940 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.