Kartoffel-Alpha-Amylase-Gene

Brevet européen · EP0470145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470145
Numéro de demande
EP90907174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1990
Publié
12 févr. 1992
Délivré
13 avr. 1994
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/56 (2006.01)
C12N 9/32 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
DK A 1980/89 24.04.1989
Demande PCT
PCT/DK1990/000108 24.04.1990
Publication PCT
WO1990/012876 01.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Aktieselskabet de Danske Spritfabrikker (Danisco A/S)

Langebrogade 1, Kopenhagen, DK

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Gausing, Kirsten

DK-8541 Skodstrup, DK

Kreiberg, Jette D.

DK-8220 Brabrand, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.