DISPOSITIF D'INHALATION DE POUDRE SECHE
Brevet européen · EP0470154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0470154
- Numéro de demande
- EP90907220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 1990
- Publié
- 12 févr. 1992
- Délivré
- 5 juin 1996
- Radié
- 30 avr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 8909891 28.04.1989GB 9000261 05.01.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1990/000670 30.04.1990
- Publication PCT
- WO1990/013327 15.11.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
- 13 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
HODSON, Peter, David
Trowell Notts NG9 3QX, GB
SMITH, David, Keith
Leics LE11 3PT, GB
WASS, Anthony, Charles, Lammond
Lincs PE9 3QE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.