DISPOSITIF D'INHALATION DE POUDRE SECHE

Brevet européen · EP0470154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470154
Numéro de demande
EP90907220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1990
Publié
12 févr. 1992
Délivré
5 juin 1996
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 8909891 28.04.1989
GB 9000261 05.01.1990
Demande PCT
PCT/GB1990/000670 30.04.1990
Publication PCT
WO1990/013327 15.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

HODSON, Peter, David

Trowell Notts NG9 3QX, GB

SMITH, David, Keith

Leics LE11 3PT, GB

WASS, Anthony, Charles, Lammond

Lincs PE9 3QE, GB

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