Freiträger-Lagergestell

Brevet européen · EP0470296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470296
Numéro de demande
EP90124709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1990
Publié
12 févr. 1992
Délivré
29 janv. 1997
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 96/14 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 2604/90 09.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 31 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gerhard Althoff, Patentanwalt, Lättenstrasse 6A, Postfach, 8185 Winkel b. Bülach

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Elvedi, Walter A.

Sunnhaldenstrasse 20a, CH-8600 Dübendorf

Inventeur

Elvedi, Walter A.

CH-8600 Dübendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.