Ventil
Brevet européen · EP0470642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0470642
- Numéro de demande
- EP91113439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 1991
- Publié
- 12 févr. 1992
- Délivré
- 29 mars 1995
- Radié
- 29 mars 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 31/34 (2006.01)F16K 47/02 (2006.01)
- Priorité
- AU A 1661/90 09.08.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Swift, David Brian
West Lakes, South Australia, AU
Chelchoswki, David
Larges Bay, South Australia, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.