Farbtonmischvorrichtung

Brevet européen · EP0470694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470694
Numéro de demande
EP91305743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1991
Publié
12 févr. 1992
Délivré
28 déc. 1994
Radié
28 déc. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B44D 3/08 (2006.01)
B44D 3/06 (2006.01)
Priorité
FI A 903924 08.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Cimcorp Oy

Sammontie 5, Ulvila, FI

Inventeur

Tammi, Anssi

SF-28450 Vanha-Ulvila, FI

Rehula, Raimo

SF-29600 Noormarkku, FI

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