Beheizter Rotor

Brevet européen · EP0470718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470718
Numéro de demande
EP91306596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1991
Publié
12 févr. 1992
Délivré
14 déc. 1994
Radié
14 déc. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01F 15/06 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 9017312 07.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Griffith, John Tudor

Mold, Clywd, CH7 1UU, GB

Rowbottom, Charles Albert

Wirral, Merseyside, L63 9LX, GB

Colley, Michael Ian

Birkenhead, Merseyside, GB

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