Outil à poser des rivets

Brevet européen · EP0470847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470847
Numéro de demande
EP91307309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1991
Publié
12 févr. 1992
Délivré
18 oct. 1995
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21J 15/28 (2006.01)
B21J 15/06 (2006.01)
Priorité
US A 564177 08.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Emhart Inc.

1423 Kirkwood Highway, Newark/DE, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Smart, Charles F.

Danbury, Connecticut 06810, US

D'Aquila, Anthony

Trumbull, Connecticut 06611, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.