Outil à poser des rivets

Brevet européen · EP0470849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470849
Numéro de demande
EP91307311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1991
Publié
12 févr. 1992
Délivré
28 sept. 1994
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21J 15/30 (2006.01)
Priorité
US A 564176 08.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Emhart Inc.

1423 Kirkwood Highway, Newark/DE, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Chitty, Eymard Jude

Fairfield County/CT, US

Rimkoski, David Scott

New Haven County/CT, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.