Nouveau système de pulvérisation

Brevet européen · EP0470911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470911
Numéro de demande
EP91402216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1991
Publié
12 févr. 1992
Délivré
27 juil. 1994
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/00 (2006.01)
B05B 9/00 (2006.01)
Priorité
US A 566164 10.08.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Roussel-Uclaf

ROUSSEL-UCLAF

35, boulevard des Invalides, Paris 7e, FR

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Evans, William Edward

Jacksonville, Florida 32257, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.