Absperrklappe
Brevet européen · EP0471270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0471270
- Numéro de demande
- EP91113164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 1991
- Publié
- 19 févr. 1992
- Délivré
- 18 oct. 1995
- Radié
- 31 août 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/226 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4025832 16.08.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Gonsior, Wolfgang
W-8990 Lindau-Bodolz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.