Alkyloxypropenyl Derivate

Brevet européen · EP0471287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0471287
Numéro de demande
EP91113302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1991
Publié
19 févr. 1992
Délivré
21 juin 1995
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 43/176 (2006.01)
C07C 43/162 (2006.01)
C07C 69/773 (2006.01)
C09K 19/30 (2006.01)
Priorité
CH A 2651/90 15.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.