Dérivés de phénytoïn

Brevet européen · EP0471338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0471338
Numéro de demande
EP91113573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1991
Publié
19 févr. 1992
Délivré
15 nov. 1995
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 21/00 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
JP 215076/90 16.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Uchida, Takafumi

CH-4104 Oberwil

Ishikawa, Hiroshi

Hino-shi, Tokyo, JP

Koyama, Koichi

Machida-shi, Tokyo, JP

Kurano, Yoshihiro

Akigawa-shi, Tokyo, JP

Uchida, Yoshiaki

Hachioji-shi, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.