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Brevet européen · EP0471581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0471581
- Numéro de demande
- EP91307543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 1991
- Publié
- 19 févr. 1992
- Délivré
- 13 déc. 1995
- Radié
- 14 août 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9018131 17.08.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.08.2011
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Duke, Martin Graham
Maldon, Essex CM9 6JH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.