AZELLULÄRER IMPFSTOFF

Brevet européen · EP0471726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0471726
Numéro de demande
EP90907222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 avr. 1990
Publié
26 févr. 1992
Délivré
8 janv. 1997
Radié
25 avr. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 39/10 (2006.01)
Priorité
GB 8910570 08.05.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000649 26.04.1990
Publication PCT
WO1990/013313 15.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Pertactin + Filamentöses Hämoglutin (FHA) + Pertussis-Toxoid + Tetanus-Toxoid + Diphterie-Toxoid

C00471726/01 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 4 sept. 2010

Autorisation 580 (BAG, 5 sept. 1995)

Radié, Annuité impayée
Pertactin + Filamentöses Hämoglutin (FHA) + Pertussis-Toxoid + Tetanus-Toxoid + Diphterie-Toxoid + Hib

C00471726/02 · Médicament · Délivré · Protection du 26 avr. 2010 au 25 févr. 2012

Autorisation 595 (BAG, 26 févr. 1997)

Radié, Annuité impayée

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.05.2010

  2. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  3. 31 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  4. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

MEDEVA B.V.

Churchilllaan 223, 1078 ED Amsterdam, NL

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

NOVOTNY, Pavel

Beckenham Kent BR3 3BS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.