Volumetrischer Verdrängungsdurchflussmesser
Brevet européen · EP0471865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0471865
- Numéro de demande
- EP90115929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 1990
- Publié
- 26 févr. 1992
- Délivré
- 15 mai 1996
- Radié
- 19 août 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01F 3/10 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01F 15/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.08.2010
- 31 mars 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Oval Engineering Co., Ltd., 10-8 Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon → Oval Corporation, 10-8 Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Asanuma, Yoshio
3-chome Shinju-ku, Tokyo, JP
Yokota, Fumio
3-chome Shinju-ku, Tokyo, JP
Tsuchiya, Hironari
3-chome Shinju-ku, Tokyo, JP
Miyagawa, Yasuhiro
3-chome Shinju-ku, Tokyo, JP
Fujii, Hiroshi
3-chome Shinju-ku, Tokyo, JP
Hayakawa, Osamu
3-chome Shinju-ku, Tokyo, JP
Hotta, Koji
3-chome Shinju-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.