Zweiteiliger Schlüsselanhänger

Brevet européen · EP0471965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0471965
Numéro de demande
EP91111266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1991
Publié
26 févr. 1992
Délivré
14 déc. 1994
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 15/00 (2006.01)
Priorité
DE U 9011740 11.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Berendsohn AG

Alte Sülldorfer Landstrasse 402, Hamburg 56, DE

Inventeur

Kade, Ulrich

W-2000 Wedel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.