Gewebewendevorrichtung
Brevet européen · EP0472410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0472410
- Numéro de demande
- EP91307671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 1991
- Publié
- 26 févr. 1992
- Délivré
- 25 oct. 1995
- Radié
- 25 oct. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65H 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 570428 21.08.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 mai 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Wafford, Lawrence
Mesquite, Texas 75149, US
Blessing, Hubert
Dallas, Texas 75229, US
Harrington, Richard L.
Farmersville, Texas 75031, US
Ray, Ted Michael
McKinney, Texas 75069, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.