Poignée de bâton de ski

Brevet européen · EP0472584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0472584
Numéro de demande
EP90907528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1990
Publié
4 mars 1992
Délivré
24 nov. 1993
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 11/22 (2006.01)
Priorité
NO A 891948 16.05.1989
Demande PCT
PCT/NO1990/000081 15.05.1990
Publication PCT
WO1990/014136 29.11.1990
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Dondero, John

Sun Valley/ID, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.