Commutateur pour multiplex
Brevet européen · EP0472700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0472700
- Numéro de demande
- EP91906166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1991
- Publié
- 4 mars 1992
- Délivré
- 17 mai 1995
- Radié
- 17 mai 1995
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H04J 3/08 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9005723 14.03.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/000396 14.03.1991
- Publication PCT
- WO1991/014318 19.09.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 nov. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Ferguson, Stephen Patrick
Earlsdon, Coventry CV5 6PD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.