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Brevet européen · EP0472778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0472778
Numéro de demande
EP90124166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1990
Publié
4 mars 1992
Délivré
9 mars 1994
Radié
13 déc. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23Q 1/18 (1990.01)
B25J 18/02 (2006.01)
Priorité
DE A 4027122 28.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.12.2010

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Montech AG

Gewerbestrasse 12, 4552 Derendingen

Inventeur

Trenner, Albrecht

CH-4513 Langendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.