HF-Verteileinrichtung
Brevet européen · EP0472846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0472846
- Numéro de demande
- EP91110329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 1991
- Publié
- 4 mars 1992
- Délivré
- 11 janv. 1995
- Radié
- 30 juin 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 7/48 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4024023 28.07.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 28 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Wendel, Wolfgang
W-7316 Köngen, DE
Epple, Ralf
W-7314 Wernau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.