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Brevet européen · EP0472865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0472865
Numéro de demande
EP91111320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1991
Publié
4 mars 1992
Délivré
31 janv. 1996
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 4027399 30.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Blaupunkt-Werke GmbH

Postfach 77 77 77, D-31132 Hildesheim, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Kässer, Jürgen, Dr.

W-3201 Diekholzen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.