Ventil

Brevet européen · EP0472887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0472887
Numéro de demande
EP91112080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1991
Publié
4 mars 1992
Délivré
17 août 1994
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/065 (2006.01)
F15B 13/042 (2006.01)
Priorité
DE A 4027610 31.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Festo KG

Ruiter Strasse 82, D-73734 Esslingen a.N., DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

De Fries, Jan Richard

CH-8304 Wallisellen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.