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Brevet européen · EP0472937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0472937
Numéro de demande
EP91112852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1991
Publié
4 mars 1992
Délivré
26 janv. 1994
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/38 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
Priorité
DE U 9012495 31.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Hans Streif

6983 Magliaso/Lugano

Inventeur

Gieseler, Benno

W-5942 Kirchhundem-Marmecke, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.