Chemilumineszentes Lichtelement
Brevet européen · EP0472954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0472954
- Numéro de demande
- EP91113153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 1991
- Publié
- 4 mars 1992
- Délivré
- 19 juil. 1995
- Radié
- 19 juil. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F21K 2/06 (2006.01)
- Priorité
- BE A 9000834 30.08.1990BE A 9001098 20.11.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Ladyjensky, Jacques
Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.