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Brevet européen · EP0473315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0473315
Numéro de demande
EP91307373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1991
Publié
4 mars 1992
Délivré
1 févr. 1995
Radié
1 févr. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/53 (2006.01)
Priorité
US A 573726 28.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Amerace Corporation

Route 25, Hackettstown/NJ, US

Dow Corning Corporation

3901 South Saginaw Road, Midland/MI, US

Inventeur

Borgstrom, Alan D.

Hackettstown, New Jersey 07840, US

Bertini, Glen J.

Bay City, Michigan 48706, US

Meyer, Daniel F.

Midland, Michigan 48640, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.