Couteau fermant perfectionné

Brevet européen · EP0473470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0473470
Numéro de demande
EP91402015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1991
Publié
4 mars 1992
Délivré
18 nov. 1993
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 1/04 (2006.01)
B25G 3/04 (2006.01)
B25G 3/34 (2006.01)
Priorité
FR A 9009383 23.07.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Etablissements Joseph Opinel & Cie

Cognin, FR

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Opinel, Denis Marcel Joseph

F-73000 Chambery, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.