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Brevet européen · EP0473581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0473581
Numéro de demande
EP90901919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 1990
Publié
11 mars 1992
Délivré
25 mai 1994
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/06 (2006.01)
F16B 13/14 (2006.01)
E04B 1/48 (2006.01)
Priorité
SE A 8900069 11.01.1989
Demande PCT
PCT/SE1990/000009 04.01.1990
Publication PCT
WO1990/008265 26.07.1990
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Thorsman & Co AB

Box 149, Nyköping, SE

Mandataire

Patech S.A.

La Haut-des-Champs, 1173 Féchy

Inventeur

Sundström, Inge

S-611 45 Nyköping, SE

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