Absperrventil

Brevet européen · EP0473615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0473615
Numéro de demande
EP90906863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1990
Publié
11 mars 1992
Délivré
4 août 1993
Radié
31 mai 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/36 (2006.01)
F16K 39/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3916885 24.05.1989
Demande PCT
PCT/DE1990/000352 14.05.1990
Publication PCT
WO1990/014537 29.11.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

ABS Pumpen AG

Scheiderhöhe, D-53797 Lohmar, DE

Inventeur

Krämer, Günter

W-5900 Siegen 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.