Geschicklichkeitsspielzeug

Brevet européen · EP0473738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0473738
Numéro de demande
EP91904752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1991
Publié
11 mars 1992
Délivré
7 déc. 1994
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 9/08 (2006.01)
A63F 7/04 (2006.01)
Priorité
CH A 941/90 22.03.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000056 12.03.1991
Publication PCT
WO1991/014486 03.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hiromori International Ltd

4-6 Hankow Road, Tsimshatsui, Kowloon, HK

Inventeur

Hausammann, Christoph

CH-1787 Môtier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.