Machine d'usinage, notamment de décolletage

Brevet européen · EP0473747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0473747
Numéro de demande
EP91905577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1991
Publié
11 mars 1992
Délivré
15 juin 1994
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 39/04 (2006.01)
B23Q 7/04 (2006.01)
Priorité
FR A 9003992 26.03.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000069 21.03.1991
Publication PCT
WO1991/014534 03.10.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Esco S.A.

2206 Les Geneveys-sur-Coffrane

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Piguet, Pierre-Louis

La Chaux-de-Fonds

Rossetti, Hubert

Les Geneveys-sur-Coffrane

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.