Hartbare Zusammensetzung

Brevet européen · EP0473792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0473792
Numéro de demande
EP91905523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1991
Publié
11 mars 1992
Délivré
5 juin 1996
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 65/32 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
Priorité
JP 58856/90 09.03.1990
Demande PCT
PCT/JP1991/000325 11.03.1991
Publication PCT
WO1991/013927 19.09.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 14 juin 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kanegafuchi Chemical Industry Co., Ltd.

2-4 Nakanoshima 3-chome, Kita-ku Osaka 530, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

FUJITA, Masayuki, 2-63, Okihama-machi

Hyogo 676, JP

HOMMA, Michihide, 2-63, Okihama-machi

Hyogo 676, JP

WAKABAYASHI, Hiroshi, 8-B-102, Maikodai 2-chome

Kobe-shi, Hyogo 655, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.