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Brevet européen · EP0473886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0473886
Numéro de demande
EP91109447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1991
Publié
11 mars 1992
Délivré
2 nov. 1994
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 19/02 (2006.01)
Priorité
DE U9012753 04.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 févr. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Heraeus Kulzer GmbH, Heraeusstrasse 12-14, D-63450 Hanau, Allemagne → Heraeus Kulzer GmbH & Co. KG, Heraeusstrasse 12-14, 63450 Hanau, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  3. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Heraeus Kulzer GmbH & Co. KG

Heraeusstrasse 12-14, 63450 Hanau, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Eykmann, Rudolf

W-6393 Wehrheim/Ts, DE

Fritze, Joachim, Dr.

W-6382 Friedrichsdorf, DE

Uhrig, Birgit

W-6390 Usingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.