Skibremse

Brevet européen · EP0473937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0473937
Numéro de demande
EP91112708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1991
Publié
11 mars 1992
Délivré
3 mai 1995
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 7/10 (2006.01)
Priorité
DE A 4027712 31.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Look Fixations S.A.

Rue de la Pique, Nevers, FR

Inventeur

Lucas, Christian

F-58000 Nevers, FR

Bardin, Roland

F-58640 V. Vauzelles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.