Faltenbalg

Brevet européen · EP0474056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0474056
Numéro de demande
EP91114123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1991
Publié
11 mars 1992
Délivré
15 déc. 1993
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/08 (2006.01)
Priorité
DE U 9012626 04.09.1990
DE U 9102107 22.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Arno Arnold GmbH

Bieberer Strasse 161, D-W-6053 Obertshausen, DE

Mandataire

Bosshard & Luchs Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Mang, Wolf

W-6053 Obertshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.