Elément allégé autoportant pour cloisons
Brevet européen · EP0474543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0474543
- Numéro de demande
- EP91402330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 1991
- Publié
- 11 mars 1992
- Délivré
- 13 avr. 1994
- Radié
- 28 août 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04C 2/26 (2006.01)
- Priorité
- FR A 9010892 31.08.1990
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 sept. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.09.2011
- 15 mai 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Platres Lambert, Tour Albert 1er 65 av. de Colmar, Rueil Malmaison Cédex, France → Platres Lambert Production, 65 avenue de Colmar, Tour Albert 1er, 92500 Rueil-Malmaison, France
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Platres Lambert Production, 65 avenue de Colmar, Tour Albert 1er, 92500 Rueil-Malmaison, France → PLACOPLATRE LAMBERT, 34 Avenue Franklin Roosevelt, 92282 Suresnes Cédex, France
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- PLACOPLATRE LAMBERT, 34 Avenue Franklin Roosevelt, 92282 Suresnes Cédex, France → PLACOPLATRE, 34, avenue Franklin Roosevelt, 92150 Suresnes, France
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 31 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Lizee, Emmanuel
F-75007 Paris, FR
Soubirous,Raymond
F-95110 Sannois, FR
Duval, Gérard
F-60890 Mareuil sur Ourcq, FR
Carlo, Gérard
F-95220 Herblay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.