Ventilationsgitter

Brevet européen · EP0474581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0474581
Numéro de demande
EP91610066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1991
Publié
11 mars 1992
Délivré
20 oct. 1993
Radié
20 oct. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E06B 7/08 (2006.01)
Priorité
DK A 1995/90 21.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

V. Kann Rasmussen Industri A/S

10 Tobaksvejen, Soborg, DK

Inventeur

Dehn, Terje Johan

DK-1307 Copenhagen K, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.