Streckgezogene Behälter

Brevet européen · EP0474587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0474587
Numéro de demande
EP91810571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1991
Publié
11 mars 1992
Délivré
19 janv. 2000
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 15/08 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
Priorité
CH 266890 16.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 31 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alusuisse Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Muggli, Olivier Y.

CH-8212 Neuhausen am Rheinfall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.