ABWASSERBEHANDLUNG
Brevet européen · EP0474702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0474702
- Numéro de demande
- EP90908412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1990
- Publié
- 18 mars 1992
- Délivré
- 10 janv. 1996
- Radié
- 10 janv. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C02F 3/12 (2006.01)
- Priorité
- AU A 4481/89 01.06.1989
- Demande PCT
- PCT/AU1990/000230 31.05.1990
- Publication PCT
- WO1990/015029 13.12.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.