Absorbierender Wegwerfartikel
Brevet européen · EP0474777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0474777
- Numéro de demande
- EP90909796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1990
- Publié
- 18 mars 1992
- Délivré
- 3 févr. 1993
- Radié
- 3 févr. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 13/46 (1995.01)
- Priorité
- SE A 8901965 31.05.1989
- Demande PCT
- PCT/SE1990/000376 31.05.1990
- Publication PCT
- WO1990/014814 13.12.1990
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Roos, Anders
S-412 57 Göteborg, SE
Rönnberg, Peter
S-431 34 Mölndal, SE
Eiterjord, Bard
S-434 96 Kungsbacka, SE
Hermansson, Jonas
S-412 61 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.