Helm mit einer Belüftungseinrichtung

Brevet européen · EP0474941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0474941
Numéro de demande
EP90313616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1990
Publié
18 mars 1992
Délivré
2 nov. 1995
Radié
2 nov. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A42B 3/28 (2006.01)
A42B 3/24 (2006.01)
Priorité
JP A 230150/90 31.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Shoei Kako Kabushiki Kaisha

2-go, 9-ban, Shinbashi 2-chome, Minato-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Kamata, Eitaro

Tokyo, JP

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