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Brevet européen · EP0474942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0474942
Numéro de demande
EP90313805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1990
Publié
18 mars 1992
Délivré
7 sept. 1994
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/28 (2006.01)
A42B 3/24 (2006.01)
Priorité
JP A 244875/90 14.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Shoei Kako Kabushiki Kaisha

2-go, 9-ban, Shinbashi 2-chome, Minato-ku/Tokyo, JP

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Kamata, Eitaro

Tokyo, JP

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