Polyermerisationseinrichtung

Brevet européen · EP0474976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0474976
Numéro de demande
EP91109156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1991
Publié
18 mars 1992
Délivré
16 août 1995
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/14 (2006.01)
A61C 19/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4028566 08.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 févr. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Heraeus Kulzer GmbH, Heraeusstrasse 12-14, D-63450 Hanau, Allemagne → Heraeus Kulzer GmbH & Co. KG, Heraeusstrasse 12-14, 63450 Hanau, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  3. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Heraeus Kulzer GmbH & Co. KG

Heraeusstrasse 12-14, 63450 Hanau, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Oppawsky, Steffen

W-6380 Bad Homburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.