Infraroteindringdetektor

Brevet européen · EP0475219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0475219
Numéro de demande
EP91114645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1991
Publié
18 mars 1992
Délivré
21 juin 1995
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/04 (2006.01)
Priorité
CH A 2863/90 05.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Cerberus AG

8708 Männedorf

Inventeur

Steiner, Peter

CH-8645 Jona

Siegwart, David

CH-8708 Männedorf

Rechsteiner, Markus

CH-8625 Gossau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.