Chlorphenylalkoxyalkyl-Verbindungen

Brevet européen · EP0475254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0475254
Numéro de demande
EP91114869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1991
Publié
18 mars 1992
Délivré
28 déc. 1994
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 43/174 (2006.01)
C09K 19/30 (2006.01)
Priorité
CH A 2931/90 10.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 13 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, Postfach, 4002 Basel, Dainippon Ink and, Chemicals, Inc., 35-58, 3-chome Sakashita, Itabashi-ku/Tokyo, Japon → Dainippon Ink and, Chemicals, Inc., 35-58, 3-chome Sakashita, Itabashi-ku/Tokyo, Japon, MERCK PATENT GmbH, Frankfurter Strasse 250, D-64293 Darmstadt, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  3. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.