Leichtbauplatte
Brevet européen · EP0475302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0475302
- Numéro de demande
- EP91115113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 1991
- Publié
- 18 mars 1992
- Délivré
- 17 août 1994
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 14/18 (2006.01)C04B 28/26 (2006.01)C04B 28/30 (2006.01)B28B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 579754 10.09.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 30 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Shepherd, Philip Bickford
Sedalia, Colorado, US
Dolin, Rick Lee
Littleton, Colorado, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.